LICENCE DROIT

La Licence est une formation en 3 ans, organisée en 6 semestres (S1 à S6) au cours desquels l'étudiant doit suivre en moyenne 18 Unités d'Enseignement, valant 180 crédits européens. Elle donne lieu à la délivrance d'un diplôme de Licence Droit, quel que soit le parcours choisi.

Les parcours de licence distinguent les matières fondamentales correspondant au domaine choisi et les matières transversales permettant une ouverture sur d'autres domaines ou d'autres aspects.

La Faculté Jean Monnet a créé spécifiquement des parcours intégrant l'enseignement d'une, voire deux langues, et permettant aux étudiants de bénéficier d'un diplôme d'université.

D'autres options sont offertes, modérément au cours de la première année et de façon plus systématique à mesure que l'étudiant progresse dans sa formation.

La première et la seconde année de Licence se répartissent en trois divisions : A, B et O. La division A et la division B sont sur le site de Sceaux. La division O est sur le site d'Orsay. Les matières restent les mêmes pour toutes les divisions.

La troisième année de Licence regroupe les trois divisions en une seule sur le site de Sceaux.

Plusieurs licences sont ainsi proposées. 

PROCÉDURE D'INSCRIPTION ICI

LA LICENCE "CLASSIQUE"

 A - PARCOURS CLASSIQUE

Les modalités historiques d'enseignement en licence sont maintenues. Elles constituent le parcours classique qui devrait concerner le plus grand nombre d'étudiants. Il s'agit du régime normal d'études en licence.

En droit, ce parcours peut être suivi « à la carte » ou de manière « fléchée ». Dans la première hypothèse, l'étudiant choisit librement ses options tandis que dans la seconde, il sélectionne ses options de sorte à suivre un cheminement cohérent qui aboutit à la délivrance d'une mineure de licence.

Profil : élève ayant obtenu un baccalauréat L, S ou ES

LICENCE 1

Direction : Mme Clarisse SIMEANT

MatièresFiche pédagogique

LICENCE 2

Direction : M. Stéphane DUROY

Matières : Fiche pédagogique

LICENCE 3

Direction : Mme Estelle SCHOLASTIQUE

La licence 3 offre deux parcours au choix, avec deux spécialisations possible dans l'un des parcours.

Parcours Droit privé - droit civil

Matières : Droit privé - droit civil

Parcours Droit privé - droit de l'entreprise

MatièresDroit privé - droit de l'entreprise

Parcours Droit public

Matières : Droit public

MINEURES DE LICENCE

Les étudiants inscrits en Licence 2 Droit peuvent choisir une mineure de Licence, afin d’assurer la cohérence de leur parcours universitaire. Cette possibilité vise à valoriser davantage leur formation. Le choix d’une mineure n’est en rien obligatoire. L'étudiant qui remplit les conditions indiquées ci-dessous à l'issue des 3 années de Licence, pourra demander à l'Administration de lui délivrer un certificat idoine. 

L’étudiant peut renoncer à l’obtention d’un certificat complémentaire. Néanmoins, l’attention des étudiants est attirée sur l’importance de la cohérence du parcours universitaire pour la suite de leur formation et, notamment, leur entrée en Master. 

Mineure "Connaissances en informatique"

Pour obtenir une Licence Droit, mineure « Connaissances en informatique », l’étudiant doit avoir suivi l’ensemble des unités d’enseignement suivantes et avoir obtenu une moyenne supérieure ou égale à 10/20 à chacune d’entre elles :

  • Informatique (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
  • Informatique (Licence 2 – enseignement optionnel) ;
  • Informatique (Licence 3 – enseignement optionnel).

Après avoir suivi avec succès ces trois unités d’enseignements, l’étudiant sera présenté à une certification nationale en informatique, Pix. Les programmes des examens de ces unités d’enseignement permettent d'acquérir les  compétences à valider pour obtenir cette certification nationale.

Attention !

Si l’informatique est obligatoire en Licence 1, les capacités d’accueil sont en revanche limitées à 250 étudiants en Licence 2 et à 250 étudiants en Licence 3 (toutes divisions confondues). Pour s’inscrire dans l'unité d'enseignement (UE) « Informatique » en Licence 2, l’étudiant devra avoir obtenu une moyenne  supérieure ou égale à 10/20 dans cette même UE de Licence 1.

Une fois ce critère appliqué, si les demandes d’inscription en informatique en licence 2 ou en licence 3 venaient à dépasser les capacités d’accueil, les étudiants ayant obtenu les meilleurs résultats dans cette discipline l’année précédente seraient prioritaires.

Mineure "Connaissances en sciences économiques et sociales"

Pour obtenir une Licence Droit, mineure « Connaissances en sciences économiques et sociales », l’étudiant doit avoir suivi l’ensemble des unités d’enseignement suivantes et y avoir obtenu une moyenne supérieure ou égale à 12/20 :

  • Introduction à l’économie (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
  • Introduction à la gestion (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
  • Sociologie politique (Licence 1 – enseignement obligatoire);
  • Monnaie et Finance (Licence 2 – enseignement optionnel) ;
  • Économie internationale et européen (Licence 2 – enseignement optionnel) ;
  • Problèmes sociaux contemporains (Licence 3 – enseignement optionnel) ;
  • Comptabilité générale (Licence 3 – enseignement optionnel).

Mineure "Fondements du droit et systèmes juridiques"

Pour obtenir une Licence Droit, mineure « Fondements du droit et systèmes juridiques », l’étudiant doit avoir suivi l’ensemble des unités d’enseignement suivantes,  les avoir validées (10/20 minimum) et avoir obtenu une moyenne générale  supérieure ou égale à 12/20 :

  • Histoire des institutions (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire politique contemporaine (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire de la construction européenne (Licence 1 – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire du droit privé depuis le 19e siècle (Licence 2 – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire du droit public – Les institutions de l’Antiquité (Licence 2 – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire des sources du droit (Licence 2 – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire du droit des affaires (Licence 3 – enseignement optionnel) ;
  • Histoire du droit : les obligations (Licence 3 – Parcours « Droit privé » – enseignement obligatoire) ;
  • Histoire des idées politiques (Licence 3 – Parcours « Droit public – enseignement obligatoire) ;
  • Enseignement complémentaire de culture juridique européenne (Licence 3 – enseignement optionnel – accès sélectif et prioritaire pour les étudiants ayant obtenu une moyenne supérieure ou égale à 12/20 aux disciplines listées ci‑dessus).

Mineure "Juriste anglophone"

Cette mineure est accessible à tous les étudiants inscrits en Licence Droit (1, 2, 3).

Pour valider la mineure "Juriste anglophone", vous devez avoir suivi les 6 matières ci-dessous,  les avoir validées (10/20 minimum) et avoir obtenu une moyenne générale  supérieure ou égale à 12/20 :

  • Legal Methodology
  • French and European Politics
  • Institutional Law of the European Union
  • Main systems of contemporary Law
  • International and European Economy
  • Philosophy of Law

 

B - PARCOURS SPÉCIFIQUES

Les parcours spécifiques permettent aux étudiants les plus motivés d'accompagner leur licence « classique » d'un cursus sélectif. À l'issue de leur formation, les intéressés détiennent une double compétence (diplôme d'université) ou se voient offrir de nouvelles perspectives (classe préparatoire aux grandes écoles). Trois diplômes d'université sont proposés par la Faculté, en combinaison avec la licence en droit. La convention qui lie la Faculté Jean Monnet et le Lycée Marie Curie de Sceaux permet aux étudiants de suivre : la classe préparatoire D1.

 1) LICENCE DROIT - ÉTUDES JURIDIQUES COMPARATIVES ET INTERNATIONALES

Direction : Mme Véronique MAGNIER

La Faculté Jean Monnet de l'Université Paris-Sud, a créé en 2009 la Grande École du Droit, une formation académique d'excellence de la Licence en Droit, inédite en France. Elle permet d'obtenir le D.U. « Études Juridiques Comparatives et Internationales ». La Grande École du Droit est ouverte à des étudiants d'un très bon niveau général, qui se destinent aux professions juridiques axées sur le monde des affaires, tant à l'échelon national et européen, qu'international, et qui souhaitent acquérir les compétences indispensables pour s'adapter rapidement dans un univers professionnel décloisonné géographiquement et en constante évolution.

La formation poursuit trois objectifs principaux :

- acquérir de solides bases dans les disciplines juridiques, complétées par un approfondissement des connaissances en culture générale, telles l'Histoire du droit, la Géopolitique, la Sociologie juridique, la Philosophie du droit ...

- se familiariser avec les concepts, les procédures et les méthodes contractuelles prédominant dans les pays anglo-saxons, de manière à pouvoir travailler avec des partenaires qui maîtrisent les techniques juridiques anglo-américaines.

- maîtriser l'anglais courant et juridique, oral et écrit, de manière à suivre sans difficulté une quatrième année (M1) dispensée dans une faculté anglophone choisie par l’étudiant pour y suivre un LLM, un master ou un MBA, puis s'insérer parfaitement dans un environnement professionnel anglophone.

Les enseignements dispensés au sein de la Grande École du Droit se font, pour partie, en cours magistraux et travaux dirigés, pour partie, en conférences  interactives, dispensées par des universitaires et pra­ticiens de renom. Les étudiants inscrits en première année à la Grande École du Droit Licence de Droit 1ère année suivent les cours fondamentaux du programme de Licence classique et participent, en formation restreinte, à des conférences traitant de sujets sociaux-économiques qui touchent le monde occidental : grands systèmes du droit, sociologie juridique, philosophie du droit et éthique des affaires…20 heures sont réservées à la présentation des métiers du droit par des professionnels ou à la participation à des colloques sur des thèmes divers de grande actualité juridique et économique.

Matières :

Licence 1 + DU EJCI

Poursuite d'études à l'Université Paris-Sud : Licence 2 "Droit + DU Etudes juridiques comparatives et internationales" avec 60 crédits validés.

Licence 2 + DU EJCI

Poursuite d'études à l'Université Paris-Sud : Licence 3 "Droit + DU Etudes juridiques comparatives et internationales" avec 60 crédits validés.

Licence 3 + DU EJCI

Conditions particulières :

  • Sur sélection de dossiers et entretiens
  • Avoir au moins 13/20 de moyenne générale en anglais
  • Venir d'un bac général
  • Coût de 300 euros (+ les droits universitaires réglementés)

 2) LICENCE DROIT - ÉCOLE DU LOUVRE

Direction : Mme Géraldine GOFFAUX et M. Stéphane DUROY

Afin d’encourager les doubles cursus Droit/Histoire de l’Art, la Faculté Jean Monnet a mis en place un partenariat avec l’École du Louvre permettant aux étudiants juristes de suivre, dans le cadre d’un programme sur trois ans, des enseignements de l’École du Louvre. Elle permet d'obtenir le DU « École du Louvre », en partenariat avec l’École du Louvre. La Faculté Jean Monnet offre aux étudiants de la faculté ayant validé leur Licence 1 Droit la possibilité de s’inscrire à l’École du Louvre au Certificat général d’histoire de l’art niveau 1 (CGHA niveau 1) en complément de leur inscription en L2 à la Faculté. Cette inscription secondaire s’inscrit dans un parcours sur trois ans. Elle offre aussi aux étudiants de l'École du Louvre la possibilité de suivre la formation et de bénéficier d'un DU "Études juridiques" délivré par la Faculté Jean Monnet.

Sont traités, sous forme de cours et de travaux dirigés devant les œuvres, les domaines suivants : Préhistoire et Antiquités nationales ; Archéologie orientale ; Archéologie égyptienne ; Archéologie grecque ; Archéologie étrusque et romaine ; Archéologie de la Chine ; Archéologie de l’Inde ; Archéologie Chrétienne ; Méthodologie ; Techniques de création ; Iconographie ; Histoire des collections.

Matières : 

Licence 1 Droit - Louvre

Licence 2 - DU EDL

Licence 3 - DU EDL

Conditions particulières :

  • Avoir de très bons résultats en histoire et géographie
  • Venir d'un bac général

3) LICENCE DROIT - LANGUES ET CIVILISATIONS

Direction : Mme Clarisse SIMEANT et Mme Lydia MERLE

Ces DU (Diplômes Universitaires) sont des filières sélectives. La Faculté Jean Monnet propose deux diplômes d'université "Langues et civilisations" adossés à la Licence Droit. Elle permet d'obtenir le D.U. « Langues et civilisations ». Ces DU représentent une formation complémentaire à la licence, et permettent de préparer les étudiants à la dimension internationale de la vie professionnelle. La Licence accompagnée du DU Langues et Civilisations exige une forte motivation et implication personnelle.

Deux filières sont proposées au choix :

  • Licence Droit et DU LC Anglais + Allemand ou Espagnol
  • Licence Droit et DU LC Anglais + Chinois.

Matières :

Licence 1 Droit - DU Langues et Civilisations Anglais et Allemand ou Espagnol

Licence 1 Droit - DU Langues et Civilisations Anglais et chinois

Licence 2 Droit - DU Langues et Civilisations Anglais et Allemand ou Espagnol

Licence 2 Droit - DU Langues et Civilisations Anglais et Chinois

 

Licence 3 

  • Les étudiants ayant suivi l'option "Anglais et Allemand ou Espagnol" ont la possibilité de partir une année à l'étranger dans le cadre des programmes ERASMUS ;
  • Les étudiants ayant suivi l'option "Anglais et Chinois" ont la possibilité  de passer une année à Wuhan (Chine) pour les étudiants ayant validé la Licence 1 et la Licence 2 + DU "Langues et civilisations" option "Anglais et Chinois".

4) LICENCE DROIT - MARIE CURIE

Les étudiants préparent les deux premières années de la licence universitaire parallèlement aux enseignements en classe préparatoire. L'accès à ces classes est possible pour tout élève titulaire d'un baccalauréat S, ES ou L. L'étudiant doit avoir de bons résultats dans l'ensemble des disciplines.


Des aptitudes à la dissertation sont essentielles.


http://www.lyc-marie-curie-sceaux.ac-versailles.fr/02classeprepa/Pageclaseprepa.htm

 

 

 

 

La licence avec aménagements pédagogiques : « Oui, si » Droit

Dans le cadre de la procédure nationale Parcoursup et du dispositif « Oui, si », la Faculté Jean Monnet met en œuvre un programme d’accompagnement ambitieux de ses futurs étudiants. Ce programme a vocation à donner aux étudiants qui ne présenteraient pas toutes les garanties de réussite, les meilleures chances d’obtenir leur diplôme de licence.

La conception des aménagements, présentés ci-dessous, a été guidée par la volonté de mettre l’étudiant au centre de sa formation, en portant un intérêt particulier à chacun des bénéficiaires du dispositif.

ATTENTION :
Les étudiants admis dans le dispositif « Oui, si Court et Long» suivront obligatoirement leurs enseignements au campus de Sceaux, indépendamment des choix exprimés sur Parcoursup.
TOUTE ACCEPTATION D’INSCRIPTION EN « OUI, SI COURT ET LONG » PAR LE CANDIDAT L’OBLIGE DONC A SUIVRE SES COURS A LA FACULTE JEAN MONNET, CAMPUS DE SCEAUX.

 

Aménagement pédagogique de type 1 "oui, si court" (sans allongement de la durée de formation)

L'étudiant bénéficiaire de ce dispositif signera un contrat précisant les modalités particulières de son suivi pédagogique. De manière systématique, l'étudiant se verra désigner un référent pédagogique qu'il rencontrera régulièrement.

Une obligation d'assiduité renforcée s'imposera aux étudiants bénéficiaires de ce dispositif.

Fiche pédagogique "oui-si-court"

Aménagement pédagogique de type 2 "OUI, SI LONG" (avec une année de formation supplémentaire)

L'étudiant bénéficiaire de ce dispositif signera un contrat précisant les modalités particulières de son suivi pédagogique. De manière systématique, l'étudiant se verra désigner un référent pédagogique qu'il rencontrera régulièrement.

Ce suivi individuel sera complété par un accompagnement collectif hebdomadaire.

Une obligation d'assiduité renforcée s'imposera aux étudiants bénéficiaires de ce dispositif.

Fiche pédagogique "Oui-si-long" - Module TD

Fiche pédagogique "Oui-si-long" - Module Transversal

REMARQUE IMPORTANTE : 

L'étudiant bénéficiaire de cet aménagement de Type 2 ne pourra pas valider l'ensemble des crédits de Licence 1 lors de sa première année. En effet, un allègement des enseignements est prévu afin de dégager des créneaux horaires qui seront dédiés à l’accompagnement de l'étudiant. Par conséquent, l'intéressé ne pourra obtenir son diplôme de Licence qu'après quatre années universitaires. 

Néanmoins, sur recommandation des Référents Pédagogiques, les étudiants bénéficiant d’un aménagement pédagogique de Type 2, pourront basculer dans un aménagement de Type 1, notamment en fonction de leurs résultats très satisfaisants aux différents examens. L’étudiant devra, le cas échéant, valider les matières dont il a été dispensé dans le cadre de l’aménagement de Type 2, en Enseignement à Distance. Cette inscription dérogatoire en Enseignement à Distance ne donnera lieu à la perception d'aucun droit supplémentaire au profit de l'Université

LA LICENCE "ACCÉLÉRÉE"

Cette licence s'adresse aux élèves de classe préparatoire aux grandes écoles ou reçu-collé (moyenne obtenue) en 1ère année commune aux études de santé et Validation d’Acquis Académiques.

Profil : élève de classe préparatoire aux grandes écoles ou reçu-collé (moyenne obtenue) en 1ère année commune aux études de santé et Validation d’Acquis Académiques.

Licence L1/L2

Fiche pédagogiquefiche pédagogique

Licence 3 : 

Fiches pédagogiques : 

Parcours Droit privé - droit civil - Droit civil (fiche)

Parcours Droit privé - droit de l'entreprise - Droit de l'entreprise (fiche)

Parcours Droit public - Droit public (fiche)

Inscription

Le parcours "accéléré" (L1/2) peut être intégré directement sous certaines conditions (reçu-collé de Licence 1 commune aux études de Santé (PACES), élève de Classe Préparatoire ou par validation des acquis).

Possibilité d'effectuer un stage (70 heures minimum)  à l'issue de la Licence 2 ou au cours de la Licence 3 (hors période de cours). Veuillez consulter la  Méthodologie des stages qui doit nécessairement être respectée et télécharger la fiche de stage pour obtenir l'accord du responsable de la formation.

Toute correspondance concernant le stage, doit se faire exclusivement avec la responsable de la section Licence : nathalie.gimard @ u-psud.fr