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Presses Universitaires de Sceaux

Initiée par le Département de la recherche de la Faculté Jean Monnet de l'Université Paris-Sud, cette collection, à destination d'un public élargi, a pour ambition de mieux faire connaitre la variété des travaux pluridisciplinaires menés par les centres de recherche et leurs  partenaires scientifiques français et étrangers dans les domaines juridiques, économiques et de gestion.

Les ouvrages sont disponibles aux éditions l'Harmattan.

Parution en 2014 :

 


MOBILITÉS ET MIGRATIONS  : FIGURES ET ENJEUX CONTEMPORAINS 

Pluralités des regards et des disciplines

Véronique Ancey, Gérard Azoulay, Chantal Crenn, Daniel Dormoy, André Mangu, André Thomashausen

Les migrations sont historiquement un élément central de la formation de la grande majorité des sociétés. Ces mobilités ne sont devenues migrations internationales qu'avec la constitution des Etats-Unis, la fin des empires coloniaux, et le découpage géopolitique de la planète. Les 230 millions de migrants questionnent les conceptions de l'Etat, de l'intégration économique et politique et du respect des droits humains.

 

 

 Parution en 2013 :

 

 

 DROIT ET ANARCHIE

Chloé Bertrand, Raphael Brett, Flore Pulliero, Noé Wagener.  / Avant-propos de Florence Poirat et Patrick Jacob


Droit et anarchie seraient incompatibles, car le droit impliquerait nécessairement l'autorité (dont l'État moderne constitue la forme ultime, par la monopolisation du pouvoir de contrainte) que l'anarchie supprime. Aussi, l'étude de l'anarchie n'aurait plus grand chose à révéler au juriste. Pourtant, est-il vraiment satisfaisant de cantonner la question de l'anarchie à l'histoire des idées politiques, alors que l'enjeu du débat touche les fondements mêmes de l'ordre juridique ?

 

LES UNIVERS DU DROIT

Mélanges en hommage à Claude Bontems

Textes réunis par Brigitte Basdevant et Nathalie Goedert

Claude Bontems, Professeur émérite à l'université Paris-Sud, a consacré à honorer parfaitement les trois missions auxquelles se donnent  les universitaires qui marquent leur temps : enseignement, recherche, administration. Ses collègues, collaborateurs, élèves et amis ont tenu à lui offrir ces univers du droit dont la diversité des orientations reflète la richesse des centres d'intérêt du dédicataire : droit colonial, droit des pays du Maghreb ou du Proche-Orient, disciplines dont il a été l'un des pionniers ; droit de la personne, de la famille, rencontres des religions dans les sphères sociales, anthropologie du droit. La riche diversité des thèmes abordés n'est que l'illustration de l'aisance qu'avait l'historien du droit à s'ouvrir aux sujets de la plus pressante actualité.

 

 

 LE STATUT DE L'EGLISE ORTHODOXE EN ROUMANIE POST-COMMUNISTE (1989-2007)

Patriciu Vlaicu Préface de Brigitte Basdevant-Gaudemet et Jean-Paul Durand


Des siècles durant, les nations des Balkans se sont organisées dans des contextes hostiles, du fait de l'occupation étrangère russe, autrichienne, hongroise et turque. Etant donné qu'aucun Etat n'était favorable aux mouvements d'émancipation nationale, les Eglises jouèrent un rôle très important. Après avoir étudié le rapport que l'Eglise orthodoxe roumaine entretient avec son passé, l'ouvrage montre les aspects les plus importants des relations de l'Eglise majoritaire avec les autres cultes ainsi que les relations Eglise-Etat.

Ces analyses doctrinales, historiques, de droit roumain et de droit canonique orthodoxe permettent de mieux saisir les termes du débat entourant l'élaboration d'une loi générale roumaine sur les cultes, loi pour laquelle un projet a été débattu à partir de juillet 2005 et qui a été adopté fin 2006.

 

 

MELANGES EN L'HONNEUR DE YANNICK LEMARCHAND

Yves Levant, Raluca Sandu, Henri Zimnowitch

Préface de Bernard Colasse

Les contributions ici réunies témoignent de la richesse des travaux de Yannick Lemarchand en Histoire de la comptabilité et du management. L'étendue des périodes et la grande variété des champs abordés (comptabilité financière, de gestion et publique) en sont les signes. Cet ouvrage est composé de 5 parties : la comptabilité avant la révolution industrielle, les problèmes méthodologiques en comptabilité, la diffusion des innovations comptables, histoire de la profession comptable, les techniques comptables contemporaines.

 

Parution en 2012

 

 

 VIOLENCE ET DROIT

Sous la direction de Raphael Brett, Guillaume Delmas, Anne Michel et Noé Wagener. Avant-propos de Camille Broyelle

Le constat est bien connu : la violence existe en droit. Elle n'est pas seulement l'objet contre lequel le droit lutte. Elle est aussi, de façon moins immédiatement perceptible, un moyen et une conséquence du droit. Le rapport dialectique entre droit et violence invite donc à s'interroger sur liens tout à la fois d'assimilation de la violence par le droit et de mise à distance de la violence par le droit.

 

 

 MIGRATIONS INTERIEURES EN CHINE (LES)

Le système du Hukou

Jing Wang/ Préface de Jean-Pierre Faugère

Les migrations intérieures en Chine sont régulées par le système du Hukou. La ville d'accueil se sert du Hukou, grâce à la migration permanente, pour attirer les facteurs de production dont elle a besoin : capital et travail qualifié. Elle peut aussi bénéficier de main-d'oeuvre de moindre coût, sans assumer les coûts sociaux de migrants temporaires. La Chine a retiré des gains considérables de ce système spécifique d'enregistrement de population, mais dont le maintien s'avère aujourd'hui coûteux.

 

REFLEXIONS SUR LA CONSTRUCTION D'UNE NOTION JURIDIQUE : L'EXEMPLE DE LA NOTION DE SERVICES D'INTERET GENERAL

Dorian Guinard

S'insérant dans une démarche positiviste, la thèse apporte plusieurs enseignements vérifiés expérimentalement par l'analyse de la jurisprudence des juges (internes et de l'Union européenne) et de la pratique décisionnelle de la Commission européenne.

Les développements de la thèse portent tout d'abord sur les processus de construction de la notion de services d'intérêt général. Les services d'intérêt général procèdent ainsi de diverses sources, de la volonté de plusieurs acteurs et de différents systèmes au sein d'un réseau normatif complexe, régi par un ensemble de mécanismes et de contraintes juridiques que la thèse identifie et dont elle décrit les enjeux et les caractéristiques (première partie).

La thèse aborde ensuite les conséquences de la construction de la notion de services d'intérêt général. La configuration de l'ordre juridique de l'Union européenne aboutit en effet à ce que les services d'intérêt général contribuent à l'accroissement des compétences des organes de l'Union en permettant aux autorités se prononçant en bout de chaîne contentieuse de proclamer la teneur de l'intérêt général . Cette proclamation se trouve justifiée par des éléments juridiques spécifiques. Leur étude met au jour les mécanismes de raisonnement des acteurs juridiques (Juges de l'Union européenne, Juges internes, Commission européenne) et leurs implications (seconde partie).

 

 

Parution en 2011 :

 

 

 INDEPENDANCE DE LA JUSTICE (L')

Sous la direction de Joseph Aspiro Sedky, Guillaume Delmas et Sébastien Robbe. Avant-propos de Camille Broyelle

Le présent ouvrage regroupe les actes de la quatrième journée d'étude de l'Institut d'Etudes de Droit Public, organisée le 19 novembre 2010 à la Faculté Jean Monnet de l'Université Paris-Sud.

Cette tribune a permis de souligner les importantes difficultés conceptuelles et les controverses juridiques qui se dissimulent derrière l'apparent classicisme du thème retenu. Loin d'être une notion univoque, au contenu figé et auquel il suffirait de comparer le fond du droit d'un Etat ou d'un système juridique, les communications des jeunes chercheurs en droit invités à s'exprimer rappellent ainsi que l'indépendance de la justice pose de nombreux problèmes - concernant tant sa définition que l'intérêt doctrinal qu'elle suscite ou la mesure de son degré de concrétisation en droit positif- et en renouvellent l'analyse.

Cet ouvrage ordonne ces communications en trois parties, consacrées respectivement au "questionnement scientifique" de l'indépendance de la justice, à ses "conceptions européennes" et enfin à sa "mesure".

 

DES BOURSES AUX ENTREPRISES DE MARCHE

Le commerce du capital dans les turbulences de l'économie de marché

Jean-François Lemettre

Suite à la mondialisation financière, l'environnement des bourses de valeurs a été bouleversé. Elles-mêmes ont changé de trajectoire : d'institutions elles sont devenues entreprises de marché. En pleine actualité, l'ouvrage propose une analyse des perspectives ouvertes aux acteurs de la filière boursière pour tenter de répondre à la question : quel avenir pour les bourses historiques ?

 

 

 CENSURES ET LIBERTES : ATTEINTE OU PROTECTION ?

Sous la direction de Nathalie Goedert

On a longtemps pensé que l'avènement de la démocratie annonçait la fin de la censure. On s'est alors plu à dénoncer les excès d'un passé révolu et à railler les interdits "caricaturaux" des Etats totalitaires. Pourtant, la censure reste en Europe une question d'actualité. L'extraordinaire plasticité de la censure frappe. Difficile à saisir, elle se meut à volonté selon la nature des sociétés, les hommes ou les croyances. Variable dans ses motifs, polymorphe, elle surprend, produisant parfois les effets contraires de ceux qui étaient attendus.

 

 Parution en 2010 :

 

 

HISTOIRE DES ENTREPRISES DU TRANSPORT

Evolutions comptables et managériales

Sous la direction de Cheryl Susan McWatters et Henri Zimnowitch, avec la participation d'Alain Michel

Au cours des deux derniers siècles, l'apparition de grandes entreprises de transport a nécessité la création de nouveaux outils de comptabilité et de contrôle. Les compagnies chargées d'exploiter les réseaux maritimes, terrestres ou aériens ont eu recours aux banques, au marché des capitaux, pour assurer leur croissance : la comptabilité, la communication financière ont évolué afin de fournir à ces investisseurs une information fiable et permettre aux cadres et dirigeants de piloter leurs opérations...

 

TRAITEMENT JURIDIQUE DU SEXE (LE)

Sous la direction de Guillaume Delmas,  Sarah-Marie Maffesoli, Sébastien Robbe. Avant-propos de Camille Broyelle 


Ces contributions abordent la question de l'adaptation du droit face à des phénomènes sociaux contemporains médiatisés - tels que le mariage homosexuel, l'assistance médicale à la procréation ou la prostitution - ou, à l'inverse, des pratiques plus marginales - comme la nécrophilie ou le sadomasochisme. Cet ouvrage est organisé en  quatre parties, consacrées respectivement au "sexe institutionnalisé", au "sexe médicalisé", au "sexe pénalisé" et au "sexe défavorisé".

 

 

ETAT DE DROIT ET DROITS DE L'HOMME

Echanges de points de vue France-Iran

Nathalie Goedert

Montesquieu dans les "Lettres persanes" observait la Perse pour mieux comprendre l'Occident. 250 ans plus tard, l'Iran et la France croisent leurs regards pour chercher à se comprendre. Les auteurs de ce volume s'accordent sur l'importance d'une démocratie reposant sur les élections libres qui donnent sa légitimité au pouvoir, sur la garantie des libertés, individuelles ou collectives parmi lesquelles la liberté d'expression et de religion. L'analyse comparée des systèmes juridiques des deux pays met en évidence comment l'effort de réalisation de l'"Etat de droit" est un effort inachevé.

 

 

 PATRIMOINE DES JEUNES EGLISES EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO (LE)

Conditions juridiques de l'autonomie

Gratien Mole Mogolo

Préface de Brigitte Basdevant-Gaudemet et de Roland Jacques

En Afrique, la condition de dépendance des personnes et des institutions est un sujet d'une grande actualité. Les Eglises catholiques du Sud (notamment en RDC) sont placées de façon problématique sous la tutelle de Rome. Certaines contradictions naissent des difficultés à concilier impératifs du droit canonique et rigidités du droit étatique. L'ouvrage pose les fondements d'une meilleure connaissance des deux systèmes juridiques applicables aux biens ecclésiastiques.

 

 Parution en 2009 :

 

 

MODELES JURIDIQUES FRANCAIS ET AMERICAIN : INFLUENCES CROISEES (LES)

Sous la direction de David Ginocchi, Dorian Guinard, Sarah-Marie Maffesoli et Sébastien Robbe

Ces contributions étudient divers courants doctrinaux développés au sein d'universités américaines et leur réception par la doctrine française. Elles permettent d'identifier les points communs et les différences dans la manifestation de l'influence du droit américain dans l'ensemble du dispositif français, et inversement. Mais que signifie qu'un droit national en influence un autre, sachant que le terme d'influence n'est pas une notion juridique ?

 

Parution en 2008 :

 

 

QUEL SENS POUR LE DROIT  ?

Sous la direction de François Julien-Laferrière, Dorian Guinard et Sarah-Marie Maffesoli

Ces contributions portent tant sur la définition même du droit que sur ce que chacun peut entendre par le terme "droit", sur les significations du droit (ou en droit) et sur les directions du droit. Une double démarche est adoptée : la première, plus spécifiquement théorique, analyse les problématiques liées à la question générale de la signification du terme "droit". La seconde présente les aspects et enjeux des nouvelles directions empruntées par le droit positif.

 

RISQUE, INFORMATION ET ORGANISATION

Sous la direction de Jean-François Lemettre


L'analyse de la gestion des risques ne sont pas que le problème de statistiques d'assurance. Ces contributions rappellent la place de l'information et de l'organisation dans une gestion globale des risques, présentent l'émergence de nouveaux outils d'information - la traçabilité, le knowledge management et l'intelligence économique - puis ouvrent la perspective sur des enjeux futurs : la complexité croissante des systèmes d'information, les frontières floues de l'organisation et la faiblesse de certains signaux.

 

 

REGARDS SUR LES DROITS DE L'HOMME EN AFRIQUE

Sous la direction de Paul Tavernier

Cet ouvrage offre tout d'abord les regards croisés de spécialistes du droit, de la philosophie, de la sociologie ou de l'anthropologie et souligne le caractère pluridisciplinaire des droits de l'Homme. Puis il porte sur la justice, sans laquelle il n'y a pas de protection réelle et efficace des droits de l'Homme et des libertés publiques, mais aussi de la démocratie et de l'Etat de droit. Après les regards globaux et transversaux l'attention a été focalisée sur la justice tant nationale qu'internationale.

 

 DU CONTRAT EN DROIT DES SOCIETES. ESSAI SUR LE CONTRAT INSTRUMENT D'ADAPTATION DU DROIT DES SOCIETES

Géraldine Goffaux-Callebaux ; Préface de Jean-Pierre Gastaud

Un phénomène de contractualisation marque le droit français des sociétés, démontrant la volonté des associés de se soumettre à des règles adaptées à leur besoin. Quel est le rôle du contrat et de quelle manière est-il utilisé ? Les différentes utilisations du contrat sont étudiées à travers le choix et l'aménagement des structures, les filiales communes, les montages, les pactes extrastatutaires ou encore les cessions, temporaires ou définitives, de droits sociaux.

 

Collection Ciné-Droit :

 

 

 

A LA TABLE DU DROIT

Repas, droit et cinéma

Sous la direction de Nathalie Goedert

Le droit encadre en permanence nos gestes alimentaires. Il influence nos choix, édicte des règles qui spécifient ce qui peut être mangé et ce qui ne doit pas l'être, d'autres qui organisent la protection sanitaire, le droit à l'alimentation, ou les droits relatifs au patrimoine. Il apparaît donc que le droit se terre au sein de nos habitudes et de nos assiettes ! Le repas est d'ailleurs fréquemment représenté au cinéma et l'image rend compte, parfois sans le savoir, de ce phénomène juridique.

Mars 2014

 

 

TRAVAIL : SOUFFRANCE OU PLAISIR ? (LE)

Sous la direction de Nathalie Goedert

Ravivée par la crise, la question du travail figure aujourd'hui au coeur du débat public. Sur fond de conflits sociaux et de réformes contestées s'élève un questionnement inédit : celui du sens du travail, de la place qu'il occupe dans la vie de l'individu autant que celle que la société lui accorde. Le point d'équilibre semble dépassé et notre société, au bord de la rupture, a "mal au travail". Comment expliquer cette crise et y répondre ?

Avril 2012

 

 

CENSURES ET LIBERTES : ATTEINTE OU PROTECTION ?

Sous la direction de Nathalie Goedert

On a longtemps pensé que l'avènement de la démocratie annonçait la fin de la censure. On s'est alors plu à dénoncer les excès d'un passé révolu et à railler les interdits "caricaturaux" des Etats totalitaires. Pourtant, la censure reste en Europe une question d'actualité. L'extraordinaire plasticité de la censure frappe. Difficile à saisir, elle se meut à volonté selon la nature des sociétés, les hommes ou les croyances. Variable dans ses motifs, polymorphe, elle surprend, produisant parfois les effets contraires de ceux qui étaient attendus.

Avril 2011